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Marques déposées par e-BOISSONS
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MON\VINFRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON\VINFRANCAIS
e-BOISSONS

Numéro de dépôt :
4358770
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
MON\\VINFRANCAIS de e-BOISSONS

Présentation de la marque MON\VINFRANCAIS

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par e-BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON\VINFRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est e-BOISSONS domicilié(e) Rue Paul Bon - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthieu CARRARA domicilié(e) RUE PAUL BON - 21200 - BEAUNE - France.

La marque MON\VINFRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON\VINFRANCAIS arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

e-BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : E-BOISSONS PARTENAIRE DE VOS AMBITIONS , Linkydrink , BOURGOGNE Secret


e-BOISSONS - Rue Paul Bon - 21200 - BEAUNE - France


Matthieu CARRARA - RUE PAUL BON - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746652 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.